Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 août 2026
Éditeur du site
- Raison sociale
- SASU NORD NETTOYAGE
- Forme juridique
- SASU (societe par actions simplifiee unipersonnelle)
- Capital social
- 100 000 €
- Siège social
- 100 rue Pierre Dubois, 59500 Douai
- SIREN
- 848 646 410
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR30848646410
- Téléphone
- 06 20 38 89 21
- Courriel
- contact@nord-nettoyage.com
- Directeur de la publication
- Christophe Pons
À compléterNuméro d’inscription au RCS (ville du greffe) et, le cas échéant, coordonnées de l’assureur en responsabilité civile professionnelle : ces informations ne figurent pas sur les mentions légales publiées sur https://nord-nettoyage.com/ et n’ont donc pas pu être reprises.
Hébergeur
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com
Objet du site
Ce site est un espace de demande de devis dédié aux campagnes publicitaires de Nord Nettoyage. Il ne remplace pas le site institutionnel de l’entreprise, accessible à l’adresse https://nord-nettoyage.com/.
Les demandes adressées via le formulaire donnent lieu à l’établissement d’un devis gratuit et sans engagement. Aucun tarif n’est communiqué avant évaluation de la situation, et aucune intervention n’est engagée avant acceptation du devis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site — textes, logo, photographies, mise en page et code — est la propriété de SASU NORD NETTOYAGE ou fait l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et noms d’organismes tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention est purement informative et n’implique aucun partenariat.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de devis est détaillé dans la politique de confidentialité.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le détail des prestations, leur périmètre et leurs délais sont établis au cas par cas dans le devis remis au client.Nord Nettoyage ne saurait être tenue responsable de l’usage fait d’informations générales figurant sur ces pages en dehors de tout devis.
Litiges et médiation
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.
À compléterCoordonnées du médiateur de la consommation auquel SASU NORD NETTOYAGE est adhérente (obligatoire pour les prestations conclues avec des consommateurs, article L. 616-1 du code de la consommation). Cette information n’est pas publiée sur le site principal.
